Les dépositaires

L’ensemble des actifs des OPCVM proposés par une société de gestion, devra être déposé auprès d’un dépositaire. Lors de la création d’un OPCVM, la société de gestion pourra choisir le dépositaire qu’elle souhaite sous réserve d’acceptation par l’AMF. Cette entité bancaire ou financière est chargée de conserver les comptes titres mais également les fonds monétaires des OPCVM. En tant que teneur de compte conservateur, l’établissement dépositaire doit avoir été habilité par le comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement.

Dépositaire gestion d'actifs

 

Le dépositaire et la société de gestion de portefeuille vont donc exercer des fonctions totalement séparées, avec pour le premier la détention des avoirs et pour la seconde la gestion financière de ceux-ci. Tous deux sont donc responsables individuellement et solidairement, selon le cas, envers les tiers ou envers les porteurs, soit des manquements à leurs missions et diligences, soit des infractions aux dispositions législatives ou réglementaires.

Une convention est établie entre ces deux acteurs afin de fixer les conditions d’exercice de leurs rôles respectifs. Le dépositaire a le choix de déléguer sa mission de conservation d’actifs mais se doit d’effectuer sa mission de contrôle. Toutes les informations relatives à des opérations affectant les titres détenus en portefeuille par le dépositaire doivent être portées à la connaissance de la société de gestion de portefeuille.

Les missions principales du dépositaire sont :

  • Exécuter les instructions post-marché des sociétés de gestion
  • Assurer la conservation des actifs des OPCVM (responsabilité en tant que teneur de compte conservateur)
  • Fonction de contrôle de la régularité des décisions de gestion de l’OPCVM (contrôle dépositaire)

En outre, le dépositaire exerce généralement des tâches de gestion du passif pour le compte de l’OPCVM. La gestion du passif correspond principalement à centraliser tous les ordres de souscription et de rachat et par là de déterminer le droit d’entrée et droits de sortie.

Consultez le site de l’Autorité des Marchés Financiers connaître le détails des missions du dépositaire d’organismes de placement collectif